Mentions légales

eco.agglo-pvm.fr

Le site eco.agglo-pvm.fr est édité par la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne.

  • Adresse :
    5 cours de l'Arche Guédon, Torcy
    77207 Marne-la-Vallée Cedex 1
  • Tél. : 01 60 37 24 24

Directeur de la publication :

  • Monsieur Guillaume LE LAY-FELZINE, président de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne.

Rédaction, animation et gestion éditoriale :

  • Coordination de la rédaction :
    - Madame Émilie HERRAN, directrice de la communication
    - Monsieur Franck BOUCHAUD, directeur du développement économique et de l'enseignement supérieur.
  • Gestion du site : Amel NAOUR, Patrice NEURANTER, direction du développement économique

Conception et réalisation : Stratis

Hébergement : OVH

Photographies : © Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne, Manolis PICAULT, Nicolas LE HÉRISSÉ, Adobe Stock.

Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel. 

La Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. 

Protection de la vie privée 

  • Utilisation des cookies : Les cookies de ce site sont utilisés par le système de statistique Google Analytics, et par le système de gestion de contenu du site (TYPO3). Aucune information nominative n'est enregistrée.
  • Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne.

Droits d'utilisation et de reproduction 

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web agglo-pvm.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. 

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. 

Logo : Le logo de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne est la propriété de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants. 

Droit applicable 

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.